Mentions légales

Copyright

Disclaimer Copyright

  • Reproduction et diffusion autorisées pour les documents mis à disposition par Assucopie moyennant mention complète de la source. Aucune reproduction, aucune communication de documents repris sur ce site ne peut avoir un but commercial (direct ou indirect).
  • Assucopie diffuse des photographies et illustrations pour lesquelles elle a acquis les droits (licences d’utilisation). Leur reproduction/communication par des tiers est strictement interdite.

Non-responsabilité

Assucopie alimente ce site en vue de promouvoir l’accès du public aux informations relatives à ses initiatives, à ses activités et à la diffusion des connaissances en matière de recherche, de droit d’auteur et de licences légales et de toute information relative au monde de l’édition. Son objectif est de diffuser des informations actualisées et exactes. Elle s’efforcera de corriger les erreurs qui lui  seront signalées.

Toutefois, Assucopie n’assume aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant au matériel qui figure sur ce site.

Ce matériel comporte des données exclusivement de nature générale et comporte des informations qui ne sont pas forcément complètes, exhaustives, exactes ou à jour.

Ce site renvoie parfois à des sites extérieurs sur lesquels Assucopie n’a aucun contrôle et pour lesquels Assucopie décline toute responsabilité. Assucopie ne revendique aucun parrainage d’un organisme officiel ou d’une société qui serait reprise dans le cadre des liens proposés. Le simple fait d’être cité par Assucopie ne signifie pas que le site cité cautionne en quelque manière le contenu du site d’Assucopie.

Ce site ne constitue pas un avis professionnel (si vous avez besoin d’avis spécifiques, contactez Assucopie).

Notez aussi qu’un document disponible en ligne ne reproduit pas les résultats d’une étude plus complète. Ces études sont disponibles directement auprès de notre société.

Les fichiers sont disponibles gratuitement, simplement en cliquant sur l’icône de téléchargement. Certains sont réservés aux auteurs-membres et ne sont accessibles qu’en signant un contrat de gestion avec Assucopie.

Assucopie décline toute responsabilité pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel ce site renvoie.

Les photos utilisées sur le site sont des photos avec licence provenant des sites Fotolia et Stockfresh.
9614452_stock-photo-compass-on-white-background-with-copyspace
stockfresh_3765036_woman-writer_sizeXL-adam121

Assucopie sccrl

Porte de Limelette, Rue Charles Dubois 4/003, B-1342 - Ottignies - LLN
+32 (0) 10 400 426
info@assucopie.be
TVA : BE 0466.710.748

Copyright 2019 - All rights reserved to Assucopie sccrl  |   Designed by Geekomedia

Agenda

Du 20 décembre au 03 janvier 2022

Fermeture annuelle des bureaux
_____________________________________

Le 25 novembre 2021

Attributions des bourses par le Conseil d’administration d’Assucopie
_____________________________________

01 septembre - 31 octobre 2021

Appel à candidatures des bourses Assucopie
_____________________________________

Juillet et décembre 2021

Paiement des droits.
Cette année, Assucopie répartira les droits deux fois sur l’année.
Juillet : droits des années 2011 à 2019 (nouveaux membres et membres n’ayant pas encore reçu leurs droits sur ces années de référence).
Décembre : droits des années 2011 à 2019 pour les membres inscrits entre juillet et novembre et droits de l’année de référence 2020.

_____________________________________

Le 15 septembre 2021

Dernier délai pour la mise à jour des répertoires des œuvres de 2020
_____________________________________

Du 15 au 31 juillet 2021

Fermeture annuelle.
Les bureaux d’Assucopie seront fermés du 15 juillet au 31 juillet 2021. Toute question urgente est à envoyer par courriel à Marie-Michèle Montée.
Les questions relatives à la mise à jour des répertoires d’œuvres sont à envoyer à Sara Quévy. Elles seront traitées dès le 02 août.
Bel été !

_____________________________________

Le 08 juin 2021

Assemblée générale des associés
_____________________________________

Le 08 juin 2021

Octroi des bourses d’aide à la publication scientifique par le Conseil d’administration d’Assucopie.
_____________________________________

Le 30 mai 2021

Dernier délai pour envoyer votre demande de bourse d’aide à la publication scientifique.
_____________________________________

Du 26 au 29 mai 2021

Assucopie participe au SETT Connect de Namur. Le Salon Sett est reporté à janvier 2022… mais nul besoin d’attendre si longtemps pour faire le plein d’idées et de bons conseils en matière de numérique et d’enseignement !
_____________________________________

Newsletter

S'inscrire à la newsletter