Téléchargements

Assemblée générale 15 juin 2026

Convocation et ordre du jour

Bilan, comptes annuels et rapport de gestion

Election de l’Organe d’administration

Compléter un mandat de gestion pour percevoir des droits

Télécharger le mandat de gestion

Télécharger le fichier de répertoire d‘oeuvres

Le mandat de gestion en tant qu’ayant droit (héritier)

Télécharger le mandat de gestion « héritier »

Inviter des auteurs à devenir membre d’Assucopie

Télécharger le dépliant « gestion »: dépliant devenir membre

Documentation pour les enseignants et les étudiants

Télécharger « Le plagiat académique »

Télécharger « Le droit d’auteur dans l’enseignement »

Télécharger « Les circulaires relatives au droit d’auteur et au droit à l’image »

Bourses Assucopie – Règlements et formulaires de demande 

Télécharger le formulaire de candidature (Word)

Télécharger – Bourses de soutien à la publication d’articles scientifiques [public expert]

Télécharger – Bourses de soutien à la publication d’ouvrages pédagogiques et éducatifs (ouvrages à destination de l’enseignement et de la formation)

Télécharger – Bourses de soutien à l’illustration d’ouvrages pédagogiques, de vulgarisation scientifique et de non-fiction

Télécharger – Bourses de soutien à la publication d’ouvrages et articles scientifiques, d’essais, d’ouvrages de non-fiction (tout public et public expert)

Télécharger – Bourses de soutien aux sites internet et aux vidéos à vocation pédagogique, éducative et de vulgarisation scientifique